Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU DE SASSENAGE MESTRALLET
FROMALP

Numéro de dépôt :
92425601
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2002

Présentation de la marque BLEU DE SASSENAGE MESTRALLET

Déposée le 2 juillet 1992 par FROMALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLEU DE SASSENAGE MESTRALLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est FROMALP, domicilié(e) Zone de Fenat, 38250 VILLARD-DE-LANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL - France.

La marque BLEU DE SASSENAGE MESTRALLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425601.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU DE SASSENAGE MESTRALLET est expirée depuis le 2 juillet 2002.

FROMALP a également déposé les autres marques suivantes : FOURMAZUR , MESTRALLET , FROMALP , LA LAUZE , LE COL VERT , LA LAUZE DU VERCORS , LE COL VERT , LA BOURNETTE , MESTRALLET , GOULE-BLANCHE


FROMALP - Zone de Fenat, 38250 VILLARD-DE-LANS - France


Monsieur Thierry LEVANTAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

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